Philosophie du Droit pénal. Franck.
- sur quoi repose-t-il ? - sur l’utile ?p. 19 et suivante
- six opinions -p. 22.
- tout crime ou délit doit être puni. - (peu importe que le châtiment tombe sur un innocent) -
dans l’intérêt de la morale publique.(p. 25)
- L’intérêt public. monstruosités commises en son nom.(p. 26 27)
- L’auteur des Soirées de Saint-Pétersbourg prétend que l’intervention de Dieu dans les affaires du monde est directe et immédiate
les hommes n’ont qu’à se soumettre Ă sa volontĂ© ou Ă
se dévorer les uns les autres.
- Tous les hommes pris en général sont des coupables et ils souffrent toujours
légitimement. (p. 38) - Le droit de punir est un droit mystique, directement
émané du
ciel.
- Les Sauvages, pour Demaistre, sont des pervertis, des maudits, et ils souffrent avec justice les misères
qui les Ă©crasent(p. 46)
- « La chair et le sang sont coupables et le ciel est irrité contre la chair » De Maistre
Ă©claircissements sur les
Sacrifices.RĂ©f. bibl.
- La justice voilĂ le fondement de la peine.(p. 78)
- La Loi n’est pas l’expression de la volonté générale comme l’affirme Jean-Jacques Rousseau - mais l’expression du droit(p. 99)
- Le Code pénal a de mauvaises définitions. - crime, délit, contravention
Benthamid.p. 130-131.
- ne sont pas mauvaises, toutes les actions qui ont été punies.Réf. bibl.
- Lois contre le duel. - liste des – toutes ont été impuissantes.(p. 152)
- Calomnie - (loi contre)p. 159. et 160. - p. 162. 163.
- Prêt à intérêt -p. 171
- Aristote, comme MoĂŻse, est contre.(p. 175.
- L’église ne le défendait qu’aux clercs.(p. 177.
- voy. Montesquieu (avant Turgot). Esprit des Lois liv. XXII ch. X.RĂ©f. bibl.
- la loi du 10 juin 1857 érige l’usure en privilège, pour la Banque de France, comme sous les anciens
rois de France. « Elle pourra, si
les circonstances l’exigent élever au-dessus de 6 pour 100
le taux de ses escomptes et l’intérêt de ses avances »(p. 185)
- La loi pénale permet au juge de reconnaître le discernement au-dessous de 16 ans, de condamner l’enfant
aux travaux forcés, et à mort. etla loi exige 21 ans avant de lui reconnaître
les prérogatives du citoyen.(p. 191)
- nul n’est censé ignorer la loi, axiome injuste parce que la Loi civile n’est
pas toujours l’expression de la loi naturelle.
La responsabilité morale n’existe qu’avec un
certain degré d’instruction. Donc le
père de famille n’est pas libre d’élever son enfant comme il
lui plaît(p. 197)
- Le but de la justice pénale n’est pas l’expiation mais la répression et la réparation. il y a donc un maximum
de rigueur qu’elle ne doit pas dépasser.Réf. bibl.
- La mort civile, abolie en 1848. la confiscation en 1814.(p. 215)