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Vatel 2.

: le droit de punir dérivant du droit de sûreté, un souverain n’a pas le droit de prendre les armes
contre les Nations qui violent le droit naturel. – malgré l’avis contraire de Grotius
qui met en exemple les Sogdiens & les anciens Gaulois, anthropophages.
cette maxime est favorable au fanatisme & à toutes les fureurs ex : Mahomet.
: Il est libre à chacun de renoncer à son droit. une nation peut restreindre son commerce
en faveur d’un autre, s’abstenir de commercer. » ch II.
Sans doute. mais le droit des particuliers ?
: « Dans la communion primitive, les hommes avaient droit indistinctement à l’usage
de toutes choses, autant qu’il leur était nécessaire pr satisfaire à leurs obligations naturelles. – et
comme rien ne peut les priver de ce droit, l’introduction du domaine & de la propriété n’a pu
se faire qu’en laissant à tout homme l’usage nécessaire des choses, c’est-à-dire l’usage absolu
requis pr l’accroissement de ses obligations naturelles. on ne peut donc les supposer introduites
qu’avec cette restriction tacite, que tout homme conserve qque droit sur les choses
soumises à la propriété, dans le cas où sans ce droit, il demeurerait absolument privé
de l’usage nécessaire des choses de cette nature. ce droit est un reste nécessaire de la
communion primitive. » liv 2 ch IX.
: « on appelle ainsi le droit que la nécessité seule donne à certains actes d’ailleurs illicites,
lorsque sans ces actes il est impossible de satisfaire à une obligation indispensable. – il faut
bien prendre garde que l’obligation doit être véritablemt indispensable » – mais qui sera juge ?
: « La terre doit nourrir ses habitants ». qui le prouve ?
: « lors donc qu’une nation manque absolument de vivres, elle peut contraindre
ses voisins qui en ont de reste à lui en céder à juste prix, ou même en enlever de force
si on ne veut pas lui en vendre. (§ 119-120)
: - un peuple a le droit d’enlever des femmes , pr la propagation. ex des Sabines
cependant « aucune fille ne peut être contrainte dans son choix ni devenir la femme
de son ravisseur » mais si elle ne veut d’aucun des hommes qui ont fait l’expédition
que faites-vous du droit qu’avait la nation d’enlever les femmes ?
: « la Nature n’a point elle-même établi la propriété des biens, & en particulier celle des terres.
elle approuve seulement cette introduction pr l’avantage du genre humain » XI.
Il faut donc faire valoir ce droit, autrement la propriété s’annule, - de là
usucapion, prescription.
: Le traité pernicieux à l’État est nul. « la nation elle-même ne peut prendre des engagements contraires à ces obligations
indispensables » p 379.
: la loi naturelle seule régit les traités des Nations. la différence de religion y est absolument étrangère.

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