Vatel 2.
- le droit de punir dérivant du droit de sûreté, un souverain n’a pas le droit de prendre les armes
contre les Nations qui violent le droit naturel. – malgré l’avis contraire de Grotius
qui
met en exemple les Sogdiens &et les anciens Gaulois, anthropophages.
cette maxime est favorable au fanatisme &et Ă toutes les fureurs exexempleex. : Mahomet.RĂ©f. bibl.
- Il est libre Ă chacun de renoncer Ă son droit. une nation peut restreindre son commerce
en
faveur d’un autre, s’abstenir de commercer. » chchapitrech. II.
Sans doute., mais le droit des particuliers ? propriété.
- « Dans la communion primitive, les hommes avaient droit indistinctement à l’usage
de toutes
choses, autant qu’il leur était nécessaire prpour satisfaire à leurs obligations naturelles. – et
comme rien ne peut les priver de ce
droit, l’introduction du domaine&etde la propriété n’a pu
se faire qu’en laissant à tout homme l’usage
nécessaire des choses, c’est-à -dire l’usage absolu
requis prpour l’accroissement de ses obligations naturelles. on ne peut donc les supposer introduites
qu’avec cette restriction tacite, que tout homme conserve qquequelque droit sur les choses
soumises à la propriété, dans le cas où sans ce droit, il
demeurerait absolument privé
de l’usage nécessaire des choses de cette nature. ce droit est un
reste nécessaire de la
communion primitive. » livlivreliv. 2 chchapitrech. IX.
- « on appelle ainsi le droit que la nécessité seule donne à certains actes d’ailleurs
illicites,
lorsque sans ces actes il est impossible de satisfaire Ă une obligation
indispensable. – il faut
bien prendre garde que l’obligation doit être véritablemtvéritablement indispensable » –Réf. bibl.maisMais qui sera juge ?
- « La terre doit nourrir ses habitants ».Réf. bibl.quiQui le prouve ?
- « lors donc qu’une nation manque absolument de vivres, elle peut contraindre
ses
voisins qui en ont de reste à lui en céder à juste prix, ou même en
enlever de force
si on ne veut pas lui en vendre.(§paragraphes 119-120)
- - un peuple a le droit d’enlever des femmes, prpour la propagation. exexempleex. des Sabines
cependant « aucune fille ne peut être contrainte dans son choix ni
devenir la femme
de son ravisseur »Réf. bibl.maisMais si elle ne veut d’aucun des hommes qui ont fait l’expédition
que faites-vous du droit qu’avait la nation d’enlever les femmes ?
- « la Nature1 n’a
point elle-même établi la propriété des biens, &et en particulier celle des terres.
elle approuve seulement cette introduction prpour l’avantage du genre humain » ch.chapitre XI.
Il faut donc faire valoir ce droit, autrement la propriĂ©tĂ© s’annule, - de lĂ
usucapion,
prescription.
- Le traité pernicieux à l’État est nul. « la nation elle-même ne peut prendre des engagements
contraires Ă ces obligations
indispensables »ppagep. 379.
- la loi naturelle seule régit les traités des Nations. la différence de religion y est absolument étrangère.Réf. bibl.