Droit des gens moderne de l’Europe.

Klüber annoté par Ott.

L’État est libre de se donner telle Constitution qu’il lui plaît. § 51.

droit d’intervention .

intervention de l’Autriche dans les affaires d’italie en 1820.

de la France en Espagne en 1823.

de l’Angleterre en Portugal 1826.

etc. voy. p. 87.

voy.  Calvo. le droit international 1 er partie. liv II. Gericke de Jure interventionis Lugd Bat. 1836.

Martens. Précis. § 79.

Ordre & rang des places dans les écrits, dans les rencontres. (v p. 144-145 2 p.)

droit d’égalité entre les souverains. – en 1660 dans l’île de la Conférence on tira une ligne au milieu de la salle.

titre d’Empereur .

Les rois d’Angleterre se le sont attribués qqfois.

les rois de France se le sont donnés dans leurs négociations avec la Porte & les États d’afrique

titres particuliers religieux des rois. ( 158.)

Droit exclusif sur la pleine mer, prétendu par le Portugal & l’Espagne ( 166)

La Ste Alliance

loin d’avoir réalisé les principes de la Fraternité chrétienne, n’a été que la Ligue de l’Absolutisme

L’entente cordiale des trois états du Nord survécut à 1830. – elle fut ébranlée par l’établisse-

- ment du système constitutionnel en Prusse - & les révolutions de 1848.

La rivalité de l’Autriche & de la Prusse en Allemagne & enfin l’attitude que prit l’Autriche

dans la guerre de Crimée achevèrent de la ruiner complètement.

Art de négocier .

Le secret des cours par Fr. Walsingham.

Modèle de conservation p- les personnes polies. l’abbé de Bellegarde.

de l’art de négocier avec les souverains Mr de Callières 1716.

Maximes importantes p- un homme public dans les lettres choisies des MM. de l’acad. française.

La Mle de Guebriant accréditée

comm ambassadrice – ... de France en 1646, près de Wladislaw IV. roi de Pologne.

Les Partis politiques révoltés peuvent-ils être considérés comme belligérants ?

Dans la guerre de sécession le gouv. des États-Unis contestait aux puissances européennes le droit

de considérer les États du Sud comme belligérants - & néanmoins les traitait comme tels dans

les opérations militaires.

Les principes humains admis dans les guerres internationales ne se sont pas étendus aux

guerres civiles.

Faux motifs de guerre .

le manque de vertus sociales, ou de religion - l’athéisme - la crainte d’une invasion morale.

violation du droit des gens par les Prussiens en 1870. voy.  Société de législation comparée (Paris. 1872. Griolet.

Journal des Économistes. 1872.

Machine infernale, inventée en 1585. voy. Dictionn. de trévoux . t III. p. 1630.

iniquités prussienn en 1870. (voy  353.

prise d’otages. - barbarie ancienne (p. 354

évasion des prisonniers de guerre a toujours été considérée comme licite - les Prussiens en 70, non ( 359)

Le droit de conquête reprend dans les écrits sur le droit international l’autorité que le 18e siècle lui avait fait perdre.

La P L’Europe reviendra sous peu aux préceptes de la Révolut franç. ( 369)

Les procédés allemands ont été justifiés par Mr Bluntschli, & autres, dans la Revue de droit international de gand

titre vide

Capitulations .

de Lilienstein en 1756. l’armée saxonne se rendit au roi de Prusse.

- l’armée française en Égypte. 1801.

du gl. autrichien Mack à Ulm en 1805.

gl Dupont, à Baylen 1808

Napoléon III à Sedan 1870.

La Porte ottame croyait autrefois en vertu des principes de l’islamisme ne pouvoir former que des armistices

avec les puissances chrétiennes. - en 1739 un armistice avec l’Autriche p. 27 ans.

Droit de visite .

p. 422. - inutile. Les croisières n’ont jamais empêché la traite des noirs.

Blocus continental de Napoléon .

La gde Bretagne le commença en 1806.

Napoléon répondit par les décrets de Berlin & de Milan 1806 & 1807.

le droit de Course. aboli par la Législative en 1792. - ce principe ne fut définitivement reconnu qu’en

... 1856. (v p. 451)